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Marques déposées par Tissage de Soierie et Dérivés
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La Fabrique d'écharpe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique d'écharpe
Tissage de Soierie et Dérivés

Numéro de dépôt :
4387826
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
La Fabrique d\'écharpe de Tissage de Soierie et Dérivés

Présentation de la marque La Fabrique d'écharpe

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par Tissage de Soierie et Dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique d'écharpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Tissage de Soierie et Dérivés domicilié(e) 4 et 14 allée du Textile - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissage de Soierie et Dérivés, Marie-Ange VERNIER domicilié(e) 4 et 14 allée du Textile - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

La marque La Fabrique d'écharpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique d'écharpe arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.


Tissage de Soierie et Dérivés - 4 et 14 allée du Textile - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Tissage de Soierie et Dérivés, Marie-Ange VERNIER - 4 et 14 allée du Textile - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 5 mars 2020 - Rejet partiel n°781871 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.